Plateforme Monumental

La Plateforme fournit un écosystème d'espaces thématiques. Ces espaces sont soumis à abonnement, pour plus d'informations, veuillez vous référer à Gestionaire d'espace

Les espaces gérés par les gestionnaires d'espace fournissent une vitrine pour exposer des œuvres exceptionnelles créées par des artistes talentueux et sélectionnés, et leur permettent de promouvoir et de présenter leurs artistes.

Lors de la souscription à un espace, un contrat d'espace est créé. Ce dernier est une relation commerciale entre un vendeur et l'espace lui-même. Il définit la durée de la relation et le taux de commission appliqué aux ventes sur le premier ou le second marché.

Les ventes réalisées via la Plateforme sont conclues directement entre l'acheteur et le vendeur. En tant que tel, la Plateforme n'est pas considérée comme un revendeur d'œuvres.

Monumental n'est pas responsable du succès commercial de chacun des espaces gérés par les gestionnaires d'espace.

Accord de collaboration

Lors de l'abonnement à un espace, un accord de collaboration entre Monumental et le gestionnaire d'espace est établi.
Cet accord permet de définir les frais de commission que Monumental prélève sur les ventes effectuées sur le premier et second marché dans cet espace.

Le gestionnaire d'espace peut utiliser la Plateforme pour:

• Sélectionner des artistes/collecteurs pour devenir membres ou invités de son espace
• Accorder l'accès aux artistes/collecteurs pour devenir membres ou invités de son espace
• Identifier les artistes/collecteurs en s'assurant que l'artiste est bien celui qu'il prétend être
• S'assurer que les œuvres d'art sont cohérentes en tenant compte des caractéristiques de celles-ci avec l'approche artistique de l'espace et plus généralement de la Plateforme
• Certifier la propriété des œuvres d'art au format numérique qui seront publiées dans son espace
• Certifier que les œuvres sont :
  • originales
  • uniques, qu'elles n'ont été ni ne seront associées à aucun autre NFT
• Négocier directement avec les artistes les frais et la commission qui seront appliqués lors de la vente des œuvres sur le premier et le second marché.
• S'assurer que toutes les œuvres d'art affichées sont légales et conformes aux conditions générales de Monumental
• S'assurer que tout contenu mis à disposition par le gestionnaire d'espace sur la Plateforme :
  • ne contient pas de scènes de violence évidente et/ou gratuite (physique ou morale)
  • n'est ni faux et/ou illégal, ni obscène, indécent, abusif, intimidant, diffamatoire, discriminatoire
  • ne viole pas la vie privée ni les droits de propriété intellectuelle

Paiement au sein d'un espace

Tout paiement envisagé par l'Accord de Collaboration et le contrat d'espace se fera en Ether (c'est-à-dire la cryptomonnaie du réseau Ethereum).
Si une œuvre d'art est vendue sur l'espace géré par le gestionnaire d'espace pendant la durée de ce contrat d'espace, la commission complète, convenue entre le gestionnaire d'espace et l'artiste, sera automatiquement versée sur le compte lié à l'espace.
Le portefeuille du vendeur sera crédité au moyen du contrat intelligent du prix de vente moins les frais, commissions et la redevance stipulés dans le contrat de vente. Les redevances appliquées seront créditées au créateur du contenu.
Inversement, le portefeuille de l'acheteur sera débité au moyen du contrat intelligent pour l'intégralité du montant de la transaction, y compris les frais appliqués.
Pour plus d'informations, veuillez vous référer aux sections Vente et Achat d'oeuvres d'art et Commissions et Frais.

Responsabilité de la Plateforme

Monumental s'engage à mettre en œuvre tous les efforts nécessaires pour assurer un accès ininterrompu à la Plateforme. Cependant, en raison de la nature même d'Internet, l'accès ininterrompu et l'absence d'erreurs dans la transmission des données ne peuvent être garantis. Monumental n'est pas dans l'obligation de conclure une vente.

Résiliation

• Monumental peut résilier immédiatement l'Accord de Collaboration et suspendre ou limiter l'utilisation de la Plateforme, s'il existe des raisons sérieuses de croire qu'elle est utilisée de manière inadéquate par rapport au code de conduite de Monumental ou s'il existe des raisons sérieuses de croire qu'elle est utilisée de manière illégale par le gestionnaire d'espace.
• Dans le cas où un gestionnaire d'espace souhaite mettre fin à la gestion de son espace, il peut demander sa résiliation avec un préavis de trente (30) jours. Pendant cette période de préavis, le gestionnaire d'espace devra s'assurer que toutes les ventes en cours et les contrats de publication sur son espace sont résiliés ou désactivés. Tout artiste appartenant à l'espace désactivé se retrouvera publié sur l'espace appartenant à la Plateforme par défaut.
• Si un espace semble inactif ou même abandonné par son gestionnaire, Monumental se réserve le droit de résilier l'Accord de Collaboration avec le gestionnaire d'espace concerné.